Déposée le 21 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFOLAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DECO PRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-26 du 28 juin 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFOLAND domicilié(e) 142 boulevard Diderot,75012 Paris - 75012 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc MEDIONI domicilié(e) 18, rue Duret,75116 Paris - 75116 - France.
La marque DECO PRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165035.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECO PRICE est expirée depuis le 21 mai 2012.
CONFOLAND a également déposé les autres marques suivantes : SPACIAL
CONFOLAND Société à responsabilité limitée - 142 boulevard Diderot,75012 Paris - 75012 - France
Marc MEDIONI - 18, rue Duret,75116 Paris - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43
Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26
Appareils pour la distribution du courant électrique, appareils photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage. Appareils pour l'enregistrement du son et des images, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeurs, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de chauffage, de ventilation, de distribution d'eau et sanitaires Meubles
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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